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Décisions du directeur de l’AEFE

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Mis à jour le
29/03/2022

Ensemble des décisions du directeur de l’AEFE concernées par la délibération n°18/2015 du conseil d’administration du 24 mars 2015 relative à la publicité des actes de l’Agence.

Sommaire

Organisation des services centraux de l'AEFE

Décision 1217 du 26 août 2021 : organisation et attributions des services centraux de l’AEFE
(pdf - 359.32 Ko)

Personne responsable de l'accès aux documents administratifs

Décision 1464 du 29 juin 2017 portant désignation de la personne responsable de l'accès aux documents administratifs
(pdf - 32.74 Ko)

Délégations de signature et de représentation

Décision 321 du 28 mars 2022 : délégation de signature au sein des services centraux
(pdf - 225.96 Ko)

 

Décision 1710 du 30 août 2019 : délégation de signature au coordonnateur délégué de la direction de l'AEFE (CDAEFE), chef du secteur Asie
(pdf - 54.5 Ko)

 

Décision 1513 du 9 novembre 2021 : délégation de représentation devant les juridictions
(pdf - 58.25 Ko)

 

Décision 2077 du 30 septembre 2016 : délégation de signature pour un accord de partenariat
(pdf - 37.52 Ko)

 

Décision 916 du 10 avril 2018 portant délégation de signature
(pdf - 37.53 Ko)

Comité technique d’établissement public (CT)

Décision 928 du 20 septembre 2022 portant nomination des membres du comité technique
(pdf - 94.21 Ko)

Comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT)

Décision 0919 du 16 septembre 2022 portant nomination des membres du CHSCT de l'AEFE
(pdf - 96.57 Ko)

Comité d’action sociale (CAS)

Décision 1664 du 15 juin 2015 portant création du comité d'action sociale (CAS) de l'AEFE
(pdf - 717.14 Ko)

 

Décision 0341 du 1er février 2019 modifiant la décision portant création du comité d'action sociale
(pdf - 43.9 Ko)

 

Décision 0342 du 1er février 2019 portant nomination des membres du comité d'action sociale
(pdf - 64.95 Ko)

Nomination des membres des commissions consultatives paritaires centrales (CCPC)

CCPC A compétente à l’égard des professeurs agrégés de l'enseignement du second degré et des personnels assimilés :

Décision portant nomination des membres de la CCPC A
(pdf - 75.85 Ko)

CCPC B compétente à l’égard des professeurs certifiés, adjoints d'enseignement, professeurs d'enseignement général de collège et personnels assimilés :

Décision portant nomination des membres de la CCPC B
(pdf - 76.15 Ko)

CCPC C compétente à l’égard des instituteurs, des professeurs des écoles et des personnels assimilés :

Décision portant nomination des membres de la CCPC C
(pdf - 75.66 Ko)

CCPC D compétente à l’égard des personnels d'inspection et personnels de direction des établissements d'enseignement :

Décision portant nomination des membres de la CCPC D
(pdf - 75.91 Ko)

CCPC E compétente à l’égard des personnels ingénieurs, administratifs, techniques, ouvriers, sociaux, de santé et de service :

Décision portant nomination des membres de la CCPC E
(pdf - 78.31 Ko)

Utillisation des technologies de l'information et de la communication (TIC) par les organisations syndicales

Décision 0876 du 7 juillet 2022 : conditions générales d'utilisation des TIC par les organisations syndicales
(pdf - 507.4 Ko)

 

Participation financière complémentaire des établissements EGD et conventionnés

Décision 116 du 15 janvier 2019 relative à la PFC des établissements EGD pour l'année 2019
(pdf - 95.88 Ko)

 

Décision 117 du 15 janvier 2019 relative à la PFC des établissements conventionnés pour l'année 2019
(pdf - 173.64 Ko)

Instructions sur les bourses scolaires

Instruction spécifique sur les bourses scolaires (année scolaire 2022-2023 dans les pays du rythme nord)
(pdf - 2.86 Mo)

 

Instruction spécifique sur les bourses scolaires (année scolaire 2023 dans les pays du rythme Sud)
(pdf - 5.24 Mo)

Participation financière relative à la dématérialisation des copies du brevet et du baccalauréat

Décision du 28 mai 2019 relative aux tarifs de la participation financière correspondant au coût de la dématérialisation des copies du brevet (année 2019-2020) et du baccalauréat (session 2019)
(pdf - 40.46 Ko)

Prestations du service de l'appui et du développement du réseau

Décision du 18 avril 2019 : prestations du service de l'appui et du développement du réseau
(pdf - 87.32 Ko)
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