Décisions du directeur de l’AEFE
10/11/2020
Sommaire
- Organisation des services centraux de l'AEFE
- Délégations de signature et de représentation
- Comité technique d’établissement public (CT)
- Comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) central
- Comité d’action sociale (CAS)
- Nomination des membres des commissions consultatives paritaires centrales (CCPC)
- Participation financière complémentaire des établissements EGD et conventionnés
- Instructions sur les bourses scolaires
- Participation financière relative à la dématérialisation des copies du brevet et du baccalauréat
- Prestations du service de l'appui et du développement du réseau
Organisation des services centraux de l'AEFE
Décision 1078 du 31 août 2020 : organisation et attributions des services centraux de l’AEFE
Personne responsable de l'accès aux documents administratifs
Décision 1464 du 29 juin 2017 portant désignation de la personne responsable de l'accès aux documents administratifs
Délégations de signature et de représentation
Décision 1328 du 3 novembre 2020 : délégation de signature au sein des services centraux
Décision 1710 du 30 août 2019 : délégation de signature au coordonnateur délégué de la direction de l'AEFE (CDAEFE), chef du secteur Asie
Décision 1711 du 30 août 2019 : délégation de représentation devant les juridictions
Décision 2077 du 30 septembre 2016 : délégation de signature pour un accord de partenariat
Décision 916 du 10 avril 2018 portant délégation de signature
Comité technique d’établissement public (CT)
Décision 1764 du 24 décembre 2018 portant nomination des membres du comité technique
Comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) central
Décision 1772 du 11 mars 2019 portant nomination des membres du CHSCT de l'AEFE
Comité d’action sociale (CAS)
Décision 1664 du 15 juin 2015 portant création du comité d'action sociale (CAS) de l'AEFE
Décision 0341 du 1er février 2019 modifiant la décision portant création du comité d'action sociale
Décision 0342 du 1er février 2019 portant nomination des membres du comité d'action sociale
Nomination des membres des commissions consultatives paritaires centrales (CCPC)
CCPC A compétente à l’égard des professeurs agrégés de l'enseignement du second degré et des personnels assimilés :
Décision portant nomination des membres de la CCPC A
CCPC B compétente à l’égard des professeurs certifiés, adjoints d'enseignement, professeurs d'enseignement général de collège et personnels assimilés :
Décision portant nomination des membres de la CCPC B
CCPC C compétente à l’égard des instituteurs, des professeurs des écoles et des personnels assimilés :
Décision portant nomination des membres de la CCPC C
CCPC D compétente à l’égard des personnels d'inspection et personnels de direction des établissements d'enseignement :
Décision portant nomination des membres de la CCPC D
CCPC E compétente à l’égard des personnels ingénieurs, administratifs, techniques, ouvriers, sociaux, de santé et de service :
Décision portant nomination des membres de la CCPC E
Participation financière complémentaire des établissements EGD et conventionnés
Décision 116 du 15 janvier 2019 relative à la PFC des établissements EGD pour l'année 2019
Décision 117 du 15 janvier 2019 relative à la PFC des établissements conventionnés pour l'année 2019
Instructions sur les bourses scolaires
Instruction spécifique sur les bourses scolaires (année scolaire 2019-2020 dans les pays du rythme nord)
Instruction spécifique sur les bourses scolaires (année scolaire 2020 dans les pays du rythme Sud)
Participation financière relative à la dématérialisation des copies du brevet et du baccalauréat
Décision du 28 mai 2019 relative aux tarifs de la participation financière correspondant au coût de la dématérialisation des copies du brevet (année 2019-2020) et du baccalauréat (session 2019)
Prestations du service de l'appui et du développement du réseau
Décision du 18 avril 2019 : prestations du service de l'appui et du développement du réseau