Ressource documentaire

Décisions relatives aux membres du CSA

Année de parution: 
2024
Date de mise en ligne: 
03/06/2024

Décisions de la directrice générale de l'AEFE portant nomination :

  • Décision 1156 du 14 septembre 2023 portant nomination des membres du comité social d'administration (CSA) de l’AEFE,
  • Décision 0409 du 3 juin 2024 portant nomination des membres de la formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et de condition de travail  (F3SCT), au sein du comité social d'administration (CSA) de l’AEFE.

N.B. : Le comité social d'administration (CSA) résulte de la fusion entre l’ancien comité technique (CT) et l’ancien comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT).