International
Document présentant le bilan de l'année scolaire de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger : traits marquants de l'évolution du réseau (établissements, élèves, personnels) et...
Rapport d’activité 2002-2003 de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger : synthèse des opérations menées au cours de l’année scolaire, mise en évidence des lignes de force du...
Arrêté étendant aux personnels de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger les dispositions du décret n° 2009-808 du 30 juin 2009 instituant une indemnité au bénéfice des...
Décret relatif au livre V du code de l'éducation (organisation administrative, financière et comptable de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger).
Décret relatif à la situation administrative et financière des personnels des établissements d'enseignement français à l'étranger (NOR : MAEA0120362D).
Partie réglementaire du code relative à l'aide à la scolarité. Bourses scolaires au bénéfice d'enfants français résidant avec leur famille à l'étranger. Commissions locales et commission...
Partie réglementaire du code. Organisation financière des établissements en gestion directe (EGD) de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger (AEFE).