Circulaire relative aux élèves à besoins éducatifs particuliers scolarisés dans un établissement d'enseignement français à l'étranger
Texte de référence, associant le ministère de l'Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports (MENJS), le ministère de l'Europe et des Affaires étrangères (MEAE), l'AEFE et la Mlf,...