Modèles de documents
Sommaire
Comité technique (CT)
Modèles à l’attention des organisations syndicales souhaitant se porter candidates pour le CT
Chaque candidature, auprès de l’AEFE à Nantes, doit comprendre les documents suivants, et être déposée au bureau "conseil, appui et dialogue social" (CADS) de la DRH avant le 2 octobre 2018 à 12 heures :
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Acte de candidature et liste des candidats
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Déclaration individuelle de candidature
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Fiche individuelle de renseignement de délégué de liste
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Modèle type de bulletin de vote
Pour des raisons d’organisation au sein du bureau chargé de réceptionner les candidatures, il est conseillé de prendre rendez-vous auprès du CADS de la DRH , par mail (cads.aefe@diplomatie.gouv.fr) ou par téléphone (02.51.77.28.45).
Commissions consultatives paritaires centrales (CCPC)
À consulter :
Décision du 14 septembre 2018 fixant les modalités et la date du vote pour les CCPC et les CCPL
Modèles de documents à l’attention des organisations syndicales souhaitant se porter candidates pour les CCPC :
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Acte de candidature
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Fiche de renseignement de délégué de sigle
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Modèle type de bulletin de vote
Commissions consultatives paritaires locales (CCPL)
À consulter :
Décision du 14 septembre 2018 fixant les modalités et la date du vote pour les CCPC et les CCPL (N.B. : Liste des CCPL dans le titre III du document)
Modèles de documents à l'attention des organisations syndicales souhaitant se porter candidates pour les CCPL
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Acte de candidature
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Fiche de renseignement de délégué de sigle
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Modèle type de bulletin de vote
Modèles de documents pour les services de coopération et d'action culturelle (SCAC) des ambassades :
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Récépissé de dépôt de candidature – CCPL
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Décision fixant l'ordre d'affichage des professions de foi
- Décision fixant la composition du bureau de vote – CCPL (à venir)
- Procès-verbal des opérations de recensement et de dépouillement – CCPL (à venir)
- Feuille de calcul pour la répartition des sièges (annexe au PV) – CCPL (à venir)
- Décision portant nomination des membres de la CCPL (à venir)